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[Inauguration] de la Chaire Droit et Éthique de la santé Numérique

Le Centre d’Ethique Médicale (ETHICS EA 7446), le Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit (C3RD), la Faculté de Médecine et Maïeutique, la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lille et la Société Française de Télémédecine vous invitent à participer à cette journée consacrée au thème suivant :

Droit, éthique et gouvernance de la santé numérique

Présentation
La santé numérique est un secteur industriel innovant en plein expansion. Pour de nombreux acteurs,
elle constitue un élément clé pour répondre aux défis de la santé de demain. Le
domaine de la santé
numérique recouvre un champ très large et divers que signale la diversité sémantique des termes
utilisés et leur montée en puissance dans l’espace public : santé connectée, e-santé, télésanté,
télémédecine, etc. Ces innovations numériques en matière de santé se développent souvent sur un
mode qualifié d’« immobilisme hyperactif » (Vialle & alii, 2015) : une multiplication anarchique
d’expérimentations se soldant par une certaine incapacité à mettre en place des produits utiles,
souhaités et pérennes. Comment est-il possible de d’assurer une gouvernance de ce développement?
Lors de cette journée seront abordés et discutés par des acteurs de terrains (décideurs des politiques
de santé, Professionnels de santé, Société Savante, CNIL, Chercheurs universitaires…. ), les principaux
enjeux normatifs engagés par la Santé numérique.
Programme
9h00
Mots d’accueil: Thérèse LEBRUN,Vice Recteur, Vice Président en charge de la Santé de l’Université Catholique de Lille
Mots introductifs : Pr Nathalie SALLES,Présidente de la SFTelemed
Partie 1 : Enjeux du numérique pour les acteurs de la santé
9h30
Présentation de quelques projets en santé numérique :
Dr L. Guedon, Institut Cœur et Poumon CHRU LILLE : Télésuivi de l’arythmie cardiaque
Pr N. Salles, CHU BORDEAUX : Efficacité et conditions organisationnelles de la TLM en EPHAD
M. Le Corre, Présentation de la Société NEWCARD
Dr. Amélie Lansiaux, Directrice de la recherche aux Groupements des Hôpitaux de l’Institut Catholique de Lille, Directrice scientifique du laboratoire KASHMIR : Présentation du laboratoire de KASMIRH, GHICL
10h30
Questions/réponses
10h45
Table ronde
Dr. Matthieu Derancourt, Conseiller médical du directeur, ARS Haute de France,«Les enjeux de santé publique qu’implique le numérique en santé»
Dr. Pierre Simon, Past Président de la Société Française de Télémédecine, «L’impact de la télémédecine et de la santé connectée sur l’exercice de l’art médical au XXIe siècle»
Intervenant à préciser , «Quelles opportunités de la santé numérique pour le positionnement des patients en tant qu’acteur de leur santé»
Lydie CANIPEL, infirmière, secrétaire générale de la SFT et Présidente de l’association FORMATIC Santé, le nouveau rôle des para médicaux»
Conclusions par Lina WILLIATTE, C3RD,Faculté de Droit, Université Catholique de Lille
12h00
Ouverture d’un débat avec l’auditoire
12h30
Pause déjeuner
Partie 2 : Enjeux normatifs de la santé numérique
14h
Yves Poullet,Université de Namur et Université Catholique de Lille «L’Intelligence Artificielle à l’épreuve du droit»
14h20
Alexandra Doré, juriste CNIL : «le cadre juridique des données personnelles : un levier au service de la confiance»
14h40
Ouverture d’un débat avecl’auditoire.
15h
pause
15h15
Jérôme Béranger, Co-fondateur et CSO du label ADEL (Algorithm Data Ethics Label)
Chercheur (PhD) associé à l’Inserm 1027 de l’Université Paul Sabatier de Toulouse : « Une labélisation éthique du traitement de la donnée »
15h35
LoïckMenvielle, EDHEC Business School : «Rôle et effets des communautés en ligne de patients, quels effets sur la relation avec les professionnels de santé»
15h55
Alain Loute, CEM/ETHICS :«Retour sur un cycle de journée d’études»
16h10
Ouverture d’un débat avec l’auditoire.
16h30
Pierre Giorgini, président recteur de l’université catholique de Lille, «La tentation d’Eugénie»
17h00
Présentation des objectifs de la chaire par leurs co-titulaires : L.WILLIATTE/A.LOUTE/JP.COBBAUT
17h30
Clôture des travaux